nflqt/EtudeLicenceT9A
1
0
Fork 0
Code Issues Pull Requests Projects Releases Wiki Activity
Liste les modifications apportées à la CC-BY(-NC) pour obtenir une licence T9A.
6 Commits 1 Branch 0 Tags 45 KiB
Text 100%
5aaa2a2074
Go to file
Nicolas Floquet 5aaa2a2074 Retrait du consentement à la distribution, à la représentation publique et à la combinaison avec des travaux tiers du Travail dans la partie « 3. License Grant ».
2020-01-29 09:38:04 +01:00
licence-en-question.txt Retrait du consentement à la distribution, à la représentation publique et à la combinaison avec des travaux tiers du Travail dans la partie « 3. License Grant ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00