nflqt/EtudeLicenceT9A
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Nicolas Floquet ab3c7b7519 Retrait du consentement à la distribution et à la représentation publique des adaptations du Travail, dans la partie « 3. License Grant ».
2020-01-29 09:38:04 +01:00
licence-en-question.txt Retrait du consentement à la distribution et à la représentation publique des adaptations du Travail, dans la partie « 3. License Grant ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00