Liste les modifications apportées à la CC-BY(-NC) pour obtenir une licence T9A.
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2020-01-29 10:32:23 +01:00
licence-en-question.txt Ajout de notions sur la ligne « Waivable Compulsory License Schemes », puis déplacement de cette ligne de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations). 2020-01-29 10:32:23 +01:00