nflqt/EtudeLicenceT9A
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  • 4c5f2d1bde Modifications diverses pour obtenir la licence du T9A. end Nicolas Floquet 2020-01-29 10:33:00 +0100
  • caf55f9b25 Un guillemet en moins par rapport à la CC-BY. Sans importance. Nicolas Floquet 2020-01-28 09:29:06 +0100
  • 4fbd11f7bc Ajout d’un paragraphe introductif qui semble désormais trop ancien… Nicolas Floquet 2020-01-28 09:24:04 +0100
  • d5227f30c6 Ajout de notions sur la ligne « Voluntary License Schemes », puis déplacement de cette ligne de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations). Nicolas Floquet 2020-01-29 10:27:07 +0100
  • 95ba90926e Déplacement de la ligne « NON-Waivable Compulsory License Schemes » de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations) (et suppression d’une ligne d’introduction n’ayant alors plus sa place). Nicolas Floquet 2020-01-29 10:17:32 +0100
  • f1185e2800 Ajout de notions sur la ligne « Waivable Compulsory License Schemes », puis déplacement de cette ligne de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations). Nicolas Floquet 2020-01-29 10:15:20 +0100
  • 8071fbfa39 Retrait de la mention précisant que l’obligation de citation ne doit pas pour autant suggérer une approbation de l’ayant-droit dans le paragraphe « b. If You […] » de la partie « 4. Restrictions ». Nicolas Floquet 2020-01-28 17:34:57 +0100
  • ef2ad39139 Retrait de la mention de possible suppression de citation en cas de requêt de l’ayant-droit dans le paragraphe « a. You may […] » de la partie « 4. Restrictions ». Nicolas Floquet 2020-01-28 17:22:43 +0100
  • 4f3b06349e Retrait d’un paragraphe évoquant des media non encore conçus, et des droits qui n’auraient pas été explicitement octroyés Nicolas Floquet 2020-01-28 17:13:11 +0100
  • eea38d9556 Ajout de restriction des clauses de la licence à un usage personnel afin de soumettre l’usage commercial du Neuvième Âge à une obligation de défense du Neuvième Âge. Nicolas Floquet 2020-01-28 16:38:39 +0100
  • 648dcd1378 Ajout d’un paragraphe soumettant les usages commerciaux du Neuvième à une obligation de défense du Neuvième Âge. Nicolas Floquet 2020-01-28 16:30:06 +0100
  • 0e7732cc58 Ajout de la mention « for personal use » au paragraphe « b. to create […] » de la partie « 3. License Grant ». Nicolas Floquet 2020-01-28 15:56:02 +0100
  • 321527ac12 Ajout de la mention « for personal use » au paragraphe « a. to Reproduce […] » de la partie « 3. License Grant ». Nicolas Floquet 2020-01-28 15:49:32 +0100
  • bda3aaad1f Ajout de l’adjectif « personal » au mot « licence » dans le tout premier paragraphe de la partie « 3. License Grant ». Nicolas Floquet 2020-01-28 15:46:10 +0100
  • d5acd31f96 Retraits des mentions ayant trait aux ouvrages sonores et aux représentations publiques… Nicolas Floquet 2020-01-28 15:03:53 +0100
  • 006f905fbc Retrait de la mention à une représentation publique pour une adaptation du Travail dans le paragraphe « b. Each time […] » de la partie « 8. Miscellaneous ». Nicolas Floquet 2020-01-28 12:02:36 +0100
  • 6fe5be839c Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « a. Each time […] » de la partie « 8. Miscellaneous ». Nicolas Floquet 2020-01-28 12:01:13 +0100
  • c42e79376f Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « c. Except as […] » de la partie « 4. Restrictions. ». Nicolas Floquet 2020-01-28 11:58:50 +0100
  • b45b2a3211 Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « b. If You […] » de la partie « 4. Restrictions. ». Nicolas Floquet 2020-01-28 11:55:18 +0100
  • ccbed56c22 Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « a. You may […] » de la partie « 4. Restrictions. ». Nicolas Floquet 2020-01-28 11:46:06 +0100
  • ab3c7b7519 Retrait du consentement à la distribution et à la représentation publique des adaptations du Travail, dans la partie « 3. License Grant ». Nicolas Floquet 2020-01-28 10:41:38 +0100
  • 5aaa2a2074 Retrait du consentement à la distribution, à la représentation publique et à la combinaison avec des travaux tiers du Travail dans la partie « 3. License Grant ». Nicolas Floquet 2020-01-28 10:40:41 +0100
  • 6648320e9e Retrait du paragraphe « Publicly Performance » de la partie « 1. Definitions ». Nicolas Floquet 2020-01-28 10:17:11 +0100
  • 48a8f537d0 Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Work » de la partie « 1. Definitions ». Nicolas Floquet 2020-01-28 10:15:08 +0100
  • 63a478caef Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Original Author » de la partie « 1. Definitions ». Nicolas Floquet 2020-01-28 10:10:25 +0100
  • 36f715549e Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Adaptation » de la partie « 1. Definitions ». Nicolas Floquet 2020-01-28 10:05:25 +0100
  • 8b820863aa Ajout du fichier de la CC BY 3.0. Nicolas Floquet 2020-01-07 08:50:21 +0100