Liste les modifications apportées à la CC-BY(-NC) pour obtenir une licence T9A.

Nicolas Floquet eea38d9556 Ajout de restriction des clauses de la licence à un usage personnel afin de soumettre l’usage commercial du Neuvième Âge à une obligation de défense du Neuvième Âge. ... Je recommande le rétablissement des clauses originelles de la licence Creative Common, et la suppression du paragraphe soumettant les usages commerciaux. Inclu dans cette licence couvrant tout le travail du Neuvième Âge, cette obligation ne fait distingue pas : + le cas d’une entreprise faisant beaucoup affaire grâce au Neuvième Âge ; + de celui d’une entreprise dont l’usage commercial du Neuvième Âge reste minime. Ce qui peut empècher les entreprises hésitantes de faire leur premier pas avec le Neuvième Âge. C’est pourquoi je crains que cette clause ne fasse obstacle à la diffusion du Neuvième Âge. CEPENDANT, je suggère la rédaction d’un contrat SUPPLÉMENTAIRE traitant de L’UTILISATION DE LA MARQUE Ninth Age, reprenant une obligation similaire. Ainsi, cette obligation ne concernerait que les entreprises engagées dans le Neuvième Âge au point d’en afficher sa marque sur leurs supports de communication (prospectus, site web, vitrine…)		2020-01-29 09:38:04 +01:00
licence-en-question.txt	Ajout d’un paragraphe soumettant les usages commerciaux du Neuvième à une obligation de défense du Neuvième Âge.	2020-01-29 09:38:04 +01:00