Block a user
8555fad7b0
Déclassement d’une fonctionnalité d’indispensable à optionnelle
0acd9ff9ee
Précision sur le DMP.
a48320b54c
Défrichement du sujet des normes et agréments
7b27489b40
Premier défrichement concernant les normes et agréments
de6fa2a715
De petites corrections
21bc5a8b37
Publication de la page sur la fonction d’ordonnancier
2fc7ba974c
Rédaction de la page sur la fonction d’ordonnancier
cbc1fe32ea
Publication de l’index.
d73c17c8d1
Ajout de deux sections pour les normes et les agréments
d7dd2fa1c3
Rédaction de l’index
4c5f2d1bde
Modifications diverses pour obtenir la licence du T9A.
caf55f9b25
Un guillemet en moins par rapport à la CC-BY. Sans importance.
4fbd11f7bc
Ajout d’un paragraphe introductif qui semble désormais trop ancien…
d5227f30c6
Ajout de notions sur la ligne « Voluntary License Schemes », puis déplacement de cette ligne de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations).
95ba90926e
Déplacement de la ligne « NON-Waivable Compulsory License Schemes » de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations) (et suppression d’une ligne d’introduction n’ayant alors plus sa place).