Commit Graph

15 Commits

Author SHA1 Message Date
321527ac12 Ajout de la mention « for personal use » au paragraphe « a. to Reproduce […] » de la partie « 3. License Grant ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
bda3aaad1f Ajout de l’adjectif « personal » au mot « licence » dans le tout premier paragraphe de la partie « 3. License Grant ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
d5acd31f96 Retraits des mentions ayant trait aux ouvrages sonores et aux représentations publiques…
Ces retraits par rapport à la licence Creative Common originale
concernent à la fois l’œuvre sous les termes de cette licence et les
éventuelles adaptations par des tiers. Ce qui implique que :

 1. Les éventuelles futures contributions au Neuvième Âge de ce type
    ne sont ainsi pas couvertes par cette licence. Ce qui oblige la
    communauté du Neuvième Âge a s’abstenir de créer dans ces domaines
    artistiques, soit à recourir à un autre texte spécifique pour ces
    éventuelles contribution.

 2. Le cas d’éventuelles adaptations par des tiers de l’univers et des
    règles du Neuvième Âge dans ces domaines artistiques ne sont pas
    traités par cette licence. Ce qui pourra créer une interrogation
    juridique, en cas de volonté d’adaptation.

Ces retraits par rapport à la licence Creative Common originale :

 + ne sont pas nécessaires même dans le cas où le Neuvième Âge n’aura
   jamais aucune application dans les domaines musicaux et ceux du
   spectacle.

 + pourrait poser problème en cas d’une incursion du Neuvième Âge dans
   les domaines musicaux et ceux du spectacle.

Je recommande le retour de chacune de ces mentions dans la licence du
Neuvième Âge.
2020-01-29 09:38:04 +01:00
8b820863aa Ajout du fichier de la CC BY 3.0. 2020-01-29 09:38:04 +01:00
006f905fbc Retrait de la mention à une représentation publique pour une adaptation du Travail dans le paragraphe « b. Each time […] » de la partie « 8. Miscellaneous ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
6fe5be839c Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « a. Each time […] » de la partie « 8. Miscellaneous ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
c42e79376f Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « c. Except as […] » de la partie « 4. Restrictions. ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
b45b2a3211 Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « b. If You […] » de la partie « 4. Restrictions. ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
ccbed56c22 Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « a. You may […] » de la partie « 4. Restrictions. ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
ab3c7b7519 Retrait du consentement à la distribution et à la représentation publique des adaptations du Travail, dans la partie « 3. License Grant ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
5aaa2a2074 Retrait du consentement à la distribution, à la représentation publique et à la combinaison avec des travaux tiers du Travail dans la partie « 3. License Grant ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
6648320e9e Retrait du paragraphe « Publicly Performance » de la partie « 1. Definitions ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
48a8f537d0 Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Work » de la partie « 1. Definitions ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
63a478caef Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Original Author » de la partie « 1. Definitions ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00
36f715549e Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Adaptation » de la partie « 1. Definitions ». 2020-01-29 09:38:04 +01:00