Je recommande le rétablissement des clauses originelles de la licence
Creative Common, et la suppression du paragraphe soumettant les usages
commerciaux.
Inclu dans cette licence couvrant tout le travail du Neuvième Âge,
cette obligation ne fait distingue pas :
+ le cas d’une entreprise faisant beaucoup affaire grâce au Neuvième
Âge ;
+ de celui d’une entreprise dont l’usage commercial du Neuvième Âge
reste minime.
Ce qui peut empècher les entreprises hésitantes de faire leur premier
pas avec le Neuvième Âge. C’est pourquoi je crains que cette clause ne
fasse obstacle à la diffusion du Neuvième Âge.
CEPENDANT, je suggère la rédaction d’un contrat SUPPLÉMENTAIRE
traitant de L’UTILISATION DE LA MARQUE Ninth Age, reprenant une
obligation similaire.
Ainsi, cette obligation ne concernerait que les entreprises engagées
dans le Neuvième Âge au point d’en afficher sa marque sur leurs
supports de communication (prospectus, site web, vitrine…)
Ces retraits par rapport à la licence Creative Common originale
concernent à la fois l’œuvre sous les termes de cette licence et les
éventuelles adaptations par des tiers. Ce qui implique que :
1. Les éventuelles futures contributions au Neuvième Âge de ce type
ne sont ainsi pas couvertes par cette licence. Ce qui oblige la
communauté du Neuvième Âge a s’abstenir de créer dans ces domaines
artistiques, soit à recourir à un autre texte spécifique pour ces
éventuelles contribution.
2. Le cas d’éventuelles adaptations par des tiers de l’univers et des
règles du Neuvième Âge dans ces domaines artistiques ne sont pas
traités par cette licence. Ce qui pourra créer une interrogation
juridique, en cas de volonté d’adaptation.
Ces retraits par rapport à la licence Creative Common originale :
+ ne sont pas nécessaires même dans le cas où le Neuvième Âge n’aura
jamais aucune application dans les domaines musicaux et ceux du
spectacle.
+ pourrait poser problème en cas d’une incursion du Neuvième Âge dans
les domaines musicaux et ceux du spectacle.
Je recommande le retour de chacune de ces mentions dans la licence du
Neuvième Âge.
