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Nicolas Floquet 4c5f2d1bde Modifications diverses pour obtenir la licence du T9A. 3 years ago
Nicolas Floquet caf55f9b25 Un guillemet en moins par rapport à la CC-BY. Sans importance. 3 years ago
Nicolas Floquet 4fbd11f7bc Ajout d’un paragraphe introductif qui semble désormais trop ancien… 3 years ago
Nicolas Floquet d5227f30c6 Ajout de notions sur la ligne « Voluntary License Schemes », puis déplacement de cette ligne de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations). 3 years ago
Nicolas Floquet 95ba90926e Déplacement de la ligne « NON-Waivable Compulsory License Schemes » de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations) (et suppression d’une ligne d’introduction n’ayant alors plus sa place). 3 years ago
Nicolas Floquet f1185e2800 Ajout de notions sur la ligne « Waivable Compulsory License Schemes », puis déplacement de cette ligne de la partie 3 (les octrois) vers la partie 4 (les obligations). 3 years ago
Nicolas Floquet eea38d9556 Ajout de restriction des clauses de la licence à un usage personnel afin de soumettre l’usage commercial du Neuvième Âge à une obligation de défense du Neuvième Âge. 3 years ago
Nicolas Floquet 8071fbfa39 Retrait de la mention précisant que l’obligation de citation ne doit pas pour autant suggérer une approbation de l’ayant-droit dans le paragraphe « b. If You […] » de la partie « 4. Restrictions ». 3 years ago
Nicolas Floquet d5acd31f96 Retraits des mentions ayant trait aux ouvrages sonores et aux représentations publiques… 3 years ago
Nicolas Floquet 648dcd1378 Ajout d’un paragraphe soumettant les usages commerciaux du Neuvième à une obligation de défense du Neuvième Âge. 3 years ago
Nicolas Floquet ef2ad39139 Retrait de la mention de possible suppression de citation en cas de requêt de l’ayant-droit dans le paragraphe « a. You may […] » de la partie « 4. Restrictions ». 3 years ago
Nicolas Floquet 8b820863aa Ajout du fichier de la CC BY 3.0. 3 years ago
Nicolas Floquet 006f905fbc Retrait de la mention à une représentation publique pour une adaptation du Travail dans le paragraphe « b. Each time […] » de la partie « 8. Miscellaneous ». 3 years ago
Nicolas Floquet 0e7732cc58 Ajout de la mention « for personal use » au paragraphe « b. to create […] » de la partie « 3. License Grant ». 3 years ago
Nicolas Floquet 4f3b06349e Retrait d’un paragraphe évoquant des media non encore conçus, et des droits qui n’auraient pas été explicitement octroyés 3 years ago
Nicolas Floquet 6fe5be839c Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « a. Each time […] » de la partie « 8. Miscellaneous ». 3 years ago
Nicolas Floquet 321527ac12 Ajout de la mention « for personal use » au paragraphe « a. to Reproduce […] » de la partie « 3. License Grant ». 3 years ago
Nicolas Floquet c42e79376f Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « c. Except as […] » de la partie « 4. Restrictions. ». 3 years ago
Nicolas Floquet bda3aaad1f Ajout de l’adjectif « personal » au mot « licence » dans le tout premier paragraphe de la partie « 3. License Grant ». 3 years ago
Nicolas Floquet b45b2a3211 Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « b. If You […] » de la partie « 4. Restrictions. ». 3 years ago
Nicolas Floquet ccbed56c22 Retrait de la mention à une représentation publique du Travail dans le paragraphe « a. You may […] » de la partie « 4. Restrictions. ». 3 years ago
Nicolas Floquet ab3c7b7519 Retrait du consentement à la distribution et à la représentation publique des adaptations du Travail, dans la partie « 3. License Grant ». 3 years ago
Nicolas Floquet 5aaa2a2074 Retrait du consentement à la distribution, à la représentation publique et à la combinaison avec des travaux tiers du Travail dans la partie « 3. License Grant ». 3 years ago
Nicolas Floquet 6648320e9e Retrait du paragraphe « Publicly Performance » de la partie « 1. Definitions ». 3 years ago
Nicolas Floquet 48a8f537d0 Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Work » de la partie « 1. Definitions ». 3 years ago
Nicolas Floquet 63a478caef Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Original Author » de la partie « 1. Definitions ». 3 years ago
Nicolas Floquet 36f715549e Retrait des mentions à des travaux sonores dans le paragraphe « Adaptation » de la partie « 1. Definitions ». 3 years ago